Mentions Légales - CLAUDE BRUCHON

1. Éditeur du site et hébergement

Conformément à La LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, je vous informe que ce site internet est édité par Claude Bruchon. Ce site est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 dont le siège social est le 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://claudebruchon.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://claudebruchon.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Claude Bruchon ou l’hébergement OVH, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://claudebruchon.com est mis à jour régulièrement par Claude Bruchon. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site https://claudebruchon.com a pour objectif de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’auteur Claude Bruchon.

Claude Bruchon s’efforce de fournir sur le site https://claudebruchon.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://claudebruchon.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://claudebruchon.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Claude Bruchon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Claude Bruchon.

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5. Limitations de responsabilité.

Le site https://claudebruchon.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Claude Bruchon. Cependant, Claude Bruchon n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6. Politique de confidentialité.

Les détails de la Politique de Confidentialité sont consultables ici : https://claudebruchon.com/politique-de-confidentialite/

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://claudebruchon.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).